Confédération Française de la Boucherie, Boucherie-Charcuterie, Traiteurs (C.F.B.C.T), Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3126764
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2011
Présentation de la marque BOITE GOURMANDE
Déposée le 12 octobre 2001 par l'association loi 1901 Confédération Française de la Boucherie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOITE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 Confédération Française de la Boucherie domicilié(e) 98 Bd Péreire, 75850 PARIS CEDEX 17 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMARAL Mathias JARRY - France.
La marque BOITE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Confédération Française de la Boucherie, Boucherie-Charcuterie, Traiteurs (C.F.B.C.T), Association Loi 1901 - 98 Bd Péreire, 75850 PARIS CEDEX 17 - France
COMARAL Mathias JARRY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Carton Viande, volaille et gibier, extrait de viande, denrée alimentaires en boucherie artisanale, tous ces produits étant fournis par un artisan boucher Restauration.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BOITE GOURMANDE"
